leello Ambassadeur Etranger
Nombre de messages : 47 Comté/Duché : Poitou Date d'inscription : 31/01/2010
| Sujet: A propos de La Provence - 13/08/1456 Lun 8 Fév - 21:05 | |
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Communication au sujet de l'annonce du 30 juin de l'an 1456, concernant la nullité des traités antérieurs au 22 Novembre de l'an 1454
Par la présente, nous Kalanquin de Cianfarano dit Lordfear, Marquis des Alpes Occidentales et nous, Enimia Sélène Loews, dite Azraelle, Comtesse de Provence Libre, annonçons que l'annonce effectuée par le Chancelier Marquisal Farok da Pazzi, le 30 juin de l'an 1456 , annonce concernant la nullité des traités antérieurs au 22 Novembre de l'an 1454, ne saurait être effective du fait d'un problème d'opposabilité et de procédure.
Les traités sont donc toujours en vigueur.
Néanmoins, une nouvelle disposition allant dans le sens de celle du Chancelier Farok devrait rapidement être mise en place, sous réserve d'une communication à l'étranger plus importante. Nous rappelons que les contrées souhaitant traiter avec la Provence, traitent avec un pays libre et indépendant, et que, sauf dérogation, la mention de cette indépendance et du Marquisat est obligatoire.
Fait en Avignon, le 13 Août de l'an 1456
Sa Majesté Kalanquin de Cianfarano, dit Lordfear, Souverain et Marquis des Alpes Occidentales
Sa Grandeur, Enimia Sélène Loews, dite Azraelle, Comtesse de Provence Libre
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